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56 résultat(s)
fichier : commerce non sédentaire
Mis à jour le 26/07/2022
Format pdf - 1,30 Mb - 26/07/2022
Préfet
du Gard
Carte de vigilance
’été Cette carte se caractérise par 3 niveaux de vigilance (jaune, orange et rouge). Le risque incendie de forêt est (...)
Mis à jour le 21/07/2023
Préfet
du Gard
Restauration ambulante
Mis à jour le 11/03/2022
Format pdf - 0,17 Mb - 11/03/2022
Préfet
du Gard
Restauration traditionnelle
Mis à jour le 11/03/2022
Format pdf - 0,18 Mb - 11/03/2022
Préfet
du Gard
Démarches à suivre pour un signalement en cas d'intoxication alimentaire collective
consultation sera demandée pour valider le signalement. Très souvent, des analyses complémentaires (analyses de selles…) devront également être (...)
Mis à jour le 07/07/2023
Préfet
du Gard
Restauration rapîde
Mis à jour le 11/03/2022
Format pdf - 0,18 Mb - 11/03/2022
Préfet
du Gard
Restauration traditionnelle
Mis à jour le 10/03/2022
Format pdf - 0,18 Mb - 10/03/2022
Préfet
du Gard
Restauration rapîde
Mis à jour le 10/03/2022
Format pdf - 0,18 Mb - 10/03/2022
Préfet
du Gard
Restauration ambulante
Mis à jour le 10/03/2022
Format pdf - 0,17 Mb - 10/03/2022
Préfet
du Gard
Agrément des associations sportives ("agrément sport")
Associations agréées du fait de leur affiliation Dans le cadre des mesures de simplification du régime des associations et fondations, l'ordonnance (...)
Mis à jour le 08/09/2023
Préfet
du Gard